Règle AXO R&D 3D
Un produit ne doit pas être commercialisé à partir d’un fichier, d’une image, d’une marque, d’un personnage ou d’un modèle tiers sans preuve écrite autorisant l’usage commercial et, si nécessaire, les modifications. Chaque dossier doit conserver la source, l’auteur, la licence, la date de contrôle et les versions du fichier.
Pour une création personnalisée, le client confirme qu’il possède les droits nécessaires sur les photos, logos, textes et visuels transmis. Une validation de licence ne remplace jamais l’évaluation de conformité ou de sécurité du produit physique.
Registre du catalogue
Axo Lab Pods
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Routine 7
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Profile Tag
La forme et la mise en page sont conçues par AXO R&D 3D. Toute photo, logo, texte ou portrait fourni par le client nécessite son autorisation d’utilisation.
Étude possible ; fabrication uniquement après validation des droits sur les éléments transmis.Axo Plaque de Bac
La forme et la mise en page sont conçues par AXO R&D 3D. Toute photo, logo, texte ou portrait fourni par le client nécessite son autorisation d’utilisation.
Étude possible ; fabrication uniquement après validation des droits sur les éléments transmis.AXO Glow Pod
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.AXO Glass Climber
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.AXO Rim Watcher
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Haven M
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Feed Station
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Flow Guard
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Breeder Lab
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Plant Lab
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Cool Dock
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Clean Dock
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Lid System
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Scan-to-Print
La forme et la mise en page sont conçues par AXO R&D 3D. Toute photo, logo, texte ou portrait fourni par le client nécessite son autorisation d’utilisation.
Étude possible ; fabrication uniquement après validation des droits sur les éléments transmis.AxoPod Collector
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Pont du Lab — La Prof & son ami
Concept déclaré comme création interne AXO R&D 3D. Le fichier source, ses versions, les visuels et tout composant tiers doivent être archivés avant la première vente.
Pré-étude autorisée ; vente seulement après contrôle du dossier d’origine et de la conformité produit.Axo Name Arch
La forme et la mise en page sont conçues par AXO R&D 3D. Toute photo, logo, texte ou portrait fourni par le client nécessite son autorisation d’utilisation.
Étude possible ; fabrication uniquement après validation des droits sur les éléments transmis.Axo Morph Mini
La forme et la mise en page sont conçues par AXO R&D 3D. Toute photo, logo, texte ou portrait fourni par le client nécessite son autorisation d’utilisation.
Étude possible ; fabrication uniquement après validation des droits sur les éléments transmis.Axo Souvenir Laser
La forme et la mise en page sont conçues par AXO R&D 3D. Toute photo, logo, texte ou portrait fourni par le client nécessite son autorisation d’utilisation.
Étude possible ; fabrication uniquement après validation des droits sur les éléments transmis.Axo Earrings Duo
La forme et la mise en page sont conçues par AXO R&D 3D. Toute photo, logo, texte ou portrait fourni par le client nécessite son autorisation d’utilisation.
Étude possible ; fabrication uniquement après validation des droits sur les éléments transmis.AxoPaires
La règle de jeu classique n’est pas présentée comme exclusive. Les personnages, illustrations, pièces, coffrets et éléments graphiques AXO doivent rester originaux ou documentés.
Commercialisation conditionnée au contrôle des illustrations, modèles et fichiers de fabrication.Axo Morpion Pocket
La règle de jeu classique n’est pas présentée comme exclusive. Les personnages, illustrations, pièces, coffrets et éléments graphiques AXO doivent rester originaux ou documentés.
Commercialisation conditionnée au contrôle des illustrations, modèles et fichiers de fabrication.AxoBalance
La règle de jeu classique n’est pas présentée comme exclusive. Les personnages, illustrations, pièces, coffrets et éléments graphiques AXO doivent rester originaux ou documentés.
Commercialisation conditionnée au contrôle des illustrations, modèles et fichiers de fabrication.AxoDames Collector
La règle de jeu classique n’est pas présentée comme exclusive. Les personnages, illustrations, pièces, coffrets et éléments graphiques AXO doivent rester originaux ou documentés.
Commercialisation conditionnée au contrôle des illustrations, modèles et fichiers de fabrication.Contrôle obligatoire avant vente
- Identifier le créateur réel du modèle, du visuel et du fichier de fabrication.
- Archiver la licence ou la cession autorisant explicitement l’usage commercial et les adaptations.
- Rechercher les marques, dessins et modèles antérieurs pertinents ; faire interpréter les résultats si le risque est significatif.
- Pour un produit personnalisé, obtenir l’attestation du client sur les éléments transmis.
- Vérifier séparément les obligations de sécurité, de traçabilité, d’étiquetage et, lorsque nécessaire, de marquage CE.
Sources officielles
- INPI · droit d’auteur ↗
- INPI · conditions de protection ↗
- INPI · base marques ↗
- INPI · déposer un dessin et modèle ↗
- EUIPO · protéger un dessin ou modèle ↗
- Code de la propriété intellectuelle · L122-4 ↗
- Creative Commons · portée des licences ↗
- UE · conformité générale des produits ↗
- DGCCRF · sécurité des jouets ↗